Visitez aussi :
Logo de l'ORE

http://www.observatoire-eau-bretagne.fr/Infos-pratiques/Infos-legales

 

Dernière modification le 02 mai 2013


Infos légales


Protection des informations nominatives - Conditions d'utilisation - Clause de non-responsabilité - Crédit photos, schémas, vidéos - Propriété intellectuelle - Droits d'auteurs - Liens hypertextes


Groupement d'intérêt public Bretagne environnement
6-A, rue du Bignon
35000 Rennes
Téléphone : +33 2 99 35 45 80
Télécopie : +33 2 99 41 73 54
Directeur de la publication : Le président du GIP, Thierry Burlot
Hébergeur : SDV Plurimédia, 15 Rue de la Nuée Bleue, 67000 Strasbourg

Protection des informations nominatives

Ce site Web, qui comporte des informations nominatives concernant notamment les personnels du GIP et de ses partenaires, a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL (avis n° 832111). Les autres données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire lors du dépôt d'un message électronique par le biais d'un formulaire, d'une inscription volontaire à une liste de diffusion ou de la sollicitation d'un accès réservé à un espace restreint. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu'à transmettre les éléments d'informations demandés.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'Informatique, aux fichiers et aux Libertés (articles 38, 39, 40), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant, en ligne sur ce site.

Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser au webmestre.

Conditions d'utilisation- Clause de non-responsabilité

Le GIP Bretagne environnement décline toute responsabilité quant à la pertinence des informations fournies au regard des besoins particuliers des internautes. Sa responsabilité ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.

De même, le GIP Bretagne environnement ne prend aucun engagement concernant les sites auxquels il donne accès au travers de son site, et en particulier ne saurait être responsable de leur contenu ou de leur utilisation.

La mise à jour du site est réalisée quotidiennement par le GIP Bretagne environnement.
Nous rappelons que le contenu du site Internet peut comporter des inexactitudes ou omissions, et que ce contenu est susceptible d'être modifié ou mis à jour dans de brefs délais.
Si vous constatez un lien brisé, une omission ou une erreur, vous pouvez le faire savoir auprès de l'administrateur du site par courriel, téléphone ou fax aux coordonnées qui figurent ci-dessus.

Propriété intellectuelle

Le site du GIP Bretagne environnement est une œuvre de création, propriété exclusive du GIP, protégé par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou représentation ne peut être réalisée sans l'accord du GIP.

Crédit photos, schémas, vidéos

Les illustrations (photos, schémas, vidéos) utilisées pour la réalisation de ce site web Bretagne-environnement.org proviennent des partenaires du GIP Bretagne environnement et des internautes. Elles ne sont pas la propriété du GIP. Toute copie, totale ou partielle, ne peut se faire sans l'accord des personnes concernées. Il convient de les contacter directement.

Droits d'auteurs

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion,
  • respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
  • citation claire et lisible de la source sous la forme suivante -par exemple - : "ce document provient du site Internet : http://www.bretagne-environnement.org. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités". L'adresse Internet du site du GIP Bretagne environnement doit impérativement figurer dans la référence.

Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.

Liens hypertextes

La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le site du GIP est autorisée sous réserve que les liens garantissent la possibilité pour l'utilisateur d'identifier l'origine et l'auteur du document.

Les autres sites développés par le GIP Bretagne environnement

- l' observatoire de l'eau en Bretagne

- l' observatoire de la biodiversité et du patrimoine naturel en Bretagne

- l' observatoire de l'énergie et des gaz à effet de serre en Bretagne

- le serveur de cartographie dynamique

- le site dédié aux données environnementales communales