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Documents de planification (24)

Cette rubrique propose une sélection de textes réglementaires et de documents de cadrage sur l'eau.

Contenus

 
Plan de lutte contre algues vertes 2017 - 2021 - Cadre général

Plan de lutte contre algues vertes 2017 - 2021 - Cadre général

Brochure 07 février 2017
Le plan de lutte contre les algues vertes 2017-2021 fait suite à un premier plan gouvernemental 2010-2015 qu’il a vocation à prolonger et amplifi(...)


Arrêté du 11 janvier 2007 - limites et références de qualité des eaux brutes et des eaux destinées à la consommation humaine

Lien 25 novembre 2016
Arrêté du 11 janvier 2007 relatif aux limites et références de qualité des eaux brutes et des eaux destinées à la consommation humaine mentionnée(...)


Arrêté du 27 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2010 - Méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface

Lien 07 septembre 2016
Arrêté du 27 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chi(...)


10e programme 2013-2018 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne

10e programme 2013-2018 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne

Rapport/étude 16 janvier 2016
De 2013 à 2018, le 10e programme de l’agence de l’eau va mobiliser 2,45 milliards d’euros pour soutenir les investissements et les programmes d’a(...)


Protocole régional de suivi de la qualité des eaux

Protocole régional de suivi de la qualité des eaux

Rapport/étude 20 avril 2015
Ce protocole a été réalisé à l’occasion de la fin du CPER et après 7 ans de suivi de la qualité des eaux des bassins versants bretons afin de ré-(...)


Plan de gestion des poissons migrateurs 2013 - 2017 (Plagepomi)

Plan de gestion des poissons migrateurs 2013 - 2017 (Plagepomi)

Rapport/étude 11 octobre 2014
Le Plagepomi est le document de référence en matière de gestion de ces grands migrateurs. Il vise à la préservation, à la protection de ces espèc(...)


Directive nitrates 5ème programme d'actions en Bretagne

Directive nitrates 5ème programme d'actions en Bretagne

Brochure 04 septembre 2014
La Bretagne est classée en « zone vulnérable » vis à vis des nitrates depuis 1994. Le programme d’actions régional en vue de la protection des ea(...)


Evaluation des contrats territoriaux du grand projet 5

Evaluation des contrats territoriaux du grand projet 5

Rapport/étude 04 septembre 2014
Ce rapport retrace les principaux éléments de synthèse de la mission d’accompagnement de 45 évaluations locales relatives aux démarches de bassi(...)


Etat des lieux 2013 du bassin Loire-Bretagne

Etat des lieux 2013 du bassin Loire-Bretagne

Rapport/étude 24 avril 2014
Le comité de bassin a adopté le 12 décembre 2013 la mise à jour de l’état des lieux du bassin Loire-Bretagne.Il présente l’analyse des caractéri(...)


L'indice Poissons Rivière (IPR) - Notice de présentation et d'utilisation

L'indice Poissons Rivière (IPR) - Notice de présentation et d'utilisation

Brochure 01 janvier 2014
Ce document constitue un guide de présentation et d’aide à l’utilisation de l’indice poissons rivière (IPR). La mise en œuvre de l’IPR consiste g(...)


Ressources et législation sur l'eau sur SIGES Bretagne

Ressources et législation sur l'eau sur SIGES Bretagne

Lien 28 février 2013
Une rubrique "législation" sur l'eau très complète proposée sur le site web Siges Bretagne. Elle est découpée selon différents niveaux(...)


Système d'évaluation de la qualité de l'eau des cours d'eau SEQ-Eau

Système d'évaluation de la qualité de l'eau des cours d'eau SEQ-Eau

Brochure 02 février 2013
Ce système d'évaluation de la qualité des cours d'eau permet d’apprécier la qualité physico-chimique et chimique des cours d’eau à travers différ(...)